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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYROL FRANCE
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MPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MPC
BAYROL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4032122
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/09/2023
MPC de BAYROL FRANCE

Présentation de la marque MPC

Déposée le 13 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYROL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYROL FRANCE domicilié(e) Chemin des Hirondelles - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 979 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYROL FRANCE, Mme CHERON Christilla domicilié(e) Chemin des Hirondelles - 69570 - DARDILLY - France.

La marque MPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 06 07 09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MPC est expirée depuis le 13 septembre 2023.

BAYROL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'EAU , CLAIRE ET BLEUE , CRISTAL REGUL' , EAU DE CRISTAL EAU CRISTAL


BAYROL FRANCE, SAS - Chemin des Hirondelles - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 306979428


BAYROL FRANCE, Mme CHERON Christilla - Chemin des Hirondelles - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Produits chimiques destinés uniquement aux piscines, à d'autres installations de conduite d'eau et au secteur de l'hygiène industrielle (compris dans cette classe), notamment produits pour la régulation du pH, l'oxydation, l'élimination de la turbidité, l'antipourrissement, la chloration, la floculation, la décalcarisation, la filtration et l'analyse de l'eau, en particulier pour l'analyse de la teneur en chlore et le calcul du pH, la stabilisation de la dureté et la protection anticorrosion ; substances chimiques de conservation pour la confection et le conditionnement de produits alimentaires dont l'eau potable et les boissons ;

Produits destinés uniquement aux piscines à d'autres installations de conduite d'eau et au secteur de l'hygiène industrielle, à savoir : produits de lavage et de blanchiment, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage pour piscines, substances de dégraissage pour piscines, parfums pour saunas dont huiles essentielles, émulsions pour bains de vapeur ;

Désinfectants notamment ceux réservés à la désinfection des eaux de piscine, la désinfection des pieds par pulvérisation et la désinfection des surfaces de piscine et autres installations de conduite d'eau et pour le secteur de l'hygiène industrielle ; algicides, virocides et bactéricides destinés uniquement aux piscines, à d'autres installations de conduite d'eau et au secteur de l'hygiène industrielle ;

Rallonges téléscopiques en métal, notamment en aluminium, pour les outils énumérés en classes 7 et 21 ;

Appareils et outils destinés au traitement de l'eau des piscines et d'autres installations de conduite d'eau, en particulier appareils de filtration, appareils d'aspiration et appareils de pompage, appareils de nettoyage à commande mécanique et/ou électrique, en particulier suceurs de fond de piscine ; nettoyeuses automatiques de fond de piscine raccordables à des flexibles, têtes de nettoyage pour piscines ;

Appareils et instruments électriques et électroniques de mesure, de contrôle, d'analyse, de régulation et/ou de dosage du traitement de l'eau, notamment de la qualité de l'eau, de la teneur en chlore et/ou du pH ; thermomètres, avertisseurs ; appareils et outils pour l'analyse automatique de l'eau des piscines et d'autres installations de conduite d'eau, en particulier doseurs ; outils entraînés manuellement pour le dosage, l'analyse et le traitement de l'eau, tous les outils précités étant réservés aux piscines, à d'autres installations de conduite d'eau et au secteur de l'hygiène industrielle ;

Outils de nettoyage entraînés manuellement, tous les outils précités étant réservés aux piscines, à d'autres installations de conduite d'eau et au secteur de l'hygiène industrielle, en particulier filets de fond et filets de surface pour la pêche, brosses de nettoyage pour parois de piscine.